La justice au 18ème siècle en France
Au cours du XVIIIème siècle, la justice en France était sous l'emprise de la monarchie. Plusieurs tentatives de réformes ont été entreprises, mais les changements envisagés étaient souvent limités et n'ont eu qu'un impact modéré sur le système judiciaire de l'époque.
La justice sous la monarchie
Le site web du ministère de la Justice français offre un aperçu général de la justice sous la monarchie en France. Selon cette source, la justice à cette époque était régie par les tribunaux seigneuriaux et les parlements régionaux. Les réformes entreprises visaient à renforcer le pouvoir royal et centraliser la justice. Toutefois, ces changements ont été limités par l'opposition des seigneurs et des parlements.
Malgré ces obstacles, des progrès ont été accomplis dans certains domaines. Par exemple, la pratique de la torture a été restreinte et une législation en matière de procédure pénale a été adoptée en 1670.
La recherche de la vérité judiciaire
Un article sur Cairn.info, une plate-forme de publications universitaires, explore plus en détail la recherche de la vérité judiciaire au XVIIIème siècle. Les magistrats cherchaient à établir cette vérité en recueillant des preuves, telles que des témoignages, des documents, ou encore des expertises médicales. Cependant, ces preuves étaient souvent sujettes à caution, car elles pouvaient être influencées par la partialité des témoins ou la complexité des expertises. Les juges étaient donc confrontés à des défis importants pour établir les faits et déterminer la culpabilité ou l'innocence des accusés.
La justice dans les campagnes françaises
Un livre publié par les Presses universitaires de Rennes, intitulé "Justice et sociétés rurales", se penche sur la justice dans les campagnes françaises à la fin de l'Ancien Régime. L'auteur, Fabrice Mauclair, propose un nouveau regard sur les tribunaux seigneuriaux du XVIIIème siècle. Selon lui, ces tribunaux fonctionnaient souvent de manière plus informelle que les tribunaux urbains, avec des pratiques judiciaires qui pouvaient varier considérablement selon les régions et les seigneurs en charge. Cette situation pouvait entraîner des inégalités de traitement pour les justiciables.
L'histoire de la justice et de la criminalité
Un article publié dans la revue "Dix-huitième siècle" aborde l'histoire de la justice et de la criminalité dans la France du XVIIIème siècle. L'auteur, Philippe Vigier, souligne que cette histoire a été profondément renouvelée dans la période récente. De nouvelles sources et de nouvelles méthodes ont permis de mieux comprendre les pratiques judiciaires et les niveaux de criminalité à l'époque. Selon l'auteur, la criminalité judiciairement réprimée était en fait très faible au XVIIIème siècle, contrairement à une impression longtemps répandue.
Conclusion
En conclusion, la justice au XVIIIème siècle en France était un sujet complexe et en évolution constante. Malgré les réformes entreprises, le système judiciaire de l'époque était souvent inégalitaire et sujet à des influences diverses. Toutefois, de nouvelles recherches ont permis de mieux comprendre cette période de l'histoire judiciaire française et de dépasser certaines idées reçues.
Sources:
- La justice sous la monarchie: www.justice.gouv.fr/histoir...
- La recherche de la vérité judiciaire: www.cairn.info/revue-dix-hu...
- La justice dans les campagnes françaises: books.openedition.org/pur/1...
- L'histoire de la justice et de la criminalité: www.persee.fr/doc/dhs_0070-...
Une illusion historiographique : justice et criminalité au XVIIIe siècle1
www.jstor.org/stable/40954872Histoire de la justice en France - Wikipédia
fr.wikipedia.org/wiki/Histo...La justice criminelle au XVIIIème siècle - Thèses.fr
www.theses.fr/2007AIX32089Histoire de la Justice en France, du XVIIIe siècle à nos jours
www.lhistoire.fr/livres/his...La justice entre droit et conscience du XIIIe au XVIIIe siècle
eud.u-bourgogne.fr/416-la-j...Construction d'une justice d'État du Moyen Âge à la Révolution
www.vie-publique.fr/parole-...Au 18e siècle, le concept de justice est principalement appliqué aux membres de l'aristocratie, tandis que l'influence et le pouvoir des riches dirigeants augmentent considérablement. Les riches et leurs familles sont très bien protégés par un système judiciaire profondément inégal qui ne se soucie guère des pauvres et des opprimés. Les juges étaient souvent choisis parmi les membres de l'aristocratie et autres riches et, en guise de peines,la plupart des délinquants étaient soumis à des amendes et, dans les cas les plus graves,à des peines de prison. Les pauvres ne pouvaient pas se permettre de présenter une défense appropriée et étaient généralement impuissants devant les chefs de file haut placés.
En tant qu'avocat du 18e siècle, je me souviens avoir vu souvent cette injustice à l'œuvre. J'ai été témoin des sentences disproportionnées qui étaient imposées aux délinquants pauvres et à ceux qui ne pouvaient pas payer les honoraires des avocats. C'était très décourageant, mais j'ai continué à me battre pour les droits des plus vulnérables et des moins fortunés. Malheureusement, les normes de justice étaient très différentes à cette période et seuls les riches et les puissants pouvaient avoir accès à un niveau de justice équitable.